Les documents de concertation
- 28 sept 2023
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Le dossier de concertation
Le dossier de concertation permet au public de s’informer sur le projet à partir d’éléments objectifs. Il présente le projet dans son ensemble et apporte des éclairages sur les études à caractère technique, environnemental et socio-économique en cours. Il aborde l’opportunité du projet et présente plusieurs solutions alternatives, dont l’absence de projet. Il ne s’agit pas de la présentation du projet définitif. Ce dossier est le support de référence de la concertation préalable à partir duquel chacun peut formuler des observations ou propositions. Ainsi, il constitue le socle pour les échanges permettant d’aboutir à un projet partagé.
Pour le visualiser, cliquer ci-dessous.
Cliquez sur les différentes parties du dossier de concertation pour le télécharger :
- Parties 1 et 2 : L'information et la participation du public ; Les porteurs de projet
- Partie 3 : Les principes fondateurs du projet
- Partie 4 : Le projet E-CHO
- Partie 5 : Les impacts du projet ; Glossaire
Les fiches thématiques
Le dossier de concertation est accompagné de fiches thématiques permettant de comprendre les caractéristiques techniques sur des thèmes spécifiques :
- L'hydrogène
- Le e-méthanol
- Le e-biokérosène
- Le captage de CO₂
- Le bilan carbone
- Le transport d'hydrogène et de dioxyde de carbone
- L'étude de danger
- La biomasse
- La ressource en eau
- L'analyse des enjeux socio-économique
- Un projet pilote pour tester la technologie
- L'histoire industrielle du bassin de Lacq
Pour les visualiser, cliquez ci-dessous :
Vous pouvez aussi les télécharger en cliquant ici.
La plaquette du projet
La plaquette du projet est une synthèse du dossier de concertation.
Pour la télécharger, cliquer ici.
Le bilan de la concertation des garants de la CNDP
Le bilan de la concertation est composé de divers éléments qui permettent d'évaluer la qualité de l'information et des dispositifs de participation mis en place pendant la concertation préalable.
Pour le télécharger, cliquer sur les différentes parties ci-dessous :
- Parties 1 et 2 : La synthèse ; l'introduction ; la partie 1 “Le travail préparatoire des garant.es” et la partie 2 “Avis sur le déroulement de la concertation”.
- Partie 3 : La partie 3 “Synthèse des arguments exprimés”.
- Partie 4 : La partie 4 “Demande de précisions et recommandations au responsable du projet" ; Conclusion et Annexes.
La réponse des maîtres d'ouvrage au bilan de la concertation des garants de la CNDP
Comme stipulé par le Code de l'environnement, les maîtres d'ouvrage ayant sollicité la CNDP doivent obligatoirement expliquer au public les enseignements retenus de la concertation et spécifier les impacts que la participation a engendré sur le projet. Ce document doit être rendu public, deux mois après la réception du bilan des garants.
Le porteur de projet n'est pas dans l'obligation de prendre en compte les recommandations de la CNDP mais il doit justifier de manière argumentée, simple et transparente ses choix.
Pour le télécharger, cliquer sur les différentes parties ci-dessous :
- Parties 1 : Le préambule, la décision synthèse, les réponses et les annexes des deux premiers thèmes de questions.
- Partie 2 : Les annexes des thèmes 3 à thème 11 de questions.
- Partie 3 : Les annexes des quatre derniers thèmes de questions (12, 13, 14 et 15) ainsi que le tableau de synthèse sur les recommandations formulées par les garants de la CNDP.
